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Titre Foncier

Conditions d'obtention du Titre Foncier au Cameroun

Conditions d´obtention du Titre Foncier du 9 novembre 1990

Procédures et Modalités de l’aménagement Foncier au Cameroun 23 avril 2008

Textes de Loi - Ordonnances - Décrêts

Clarification sur les attributions du service départemental des affaires foncières

Organisation de la profession de promoteur immobilier

Procédure de visa des dossiers de demande de titre foncier

Régime foncier de l immatriculation

Régime foncier loi du 4 juillet 1980

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